CHATEAU BELLEVUE-GAZIN
Présentation de la marque CHATEAU BELLEVUE-GAZIN
Déposée le 6 août 1988 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU BELLEVUE-GAZINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU BELLEVUE-GAZIN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BELLEVUE-GAZIN est expirée depuis le 6 août 2018.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU BELLEVUE-GAZIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2121537 - Publication au BOPI 1998-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08
Inscription le 10 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486935 - Publication au BOPI 2008-09-10
Inscription le 10 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486936 - Publication au BOPI 2008-09-10
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2008 n°2384001 - Publication au BOPI 2008-09-10
Inscription le 27 novembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°773638 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27